Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l'accès et l'utilisation de la plateforme UGC Factory (ci-après « le Service »), une solution SaaS (Software as a Service) de génération de contenu vidéo UGC, d'images produit, de créatives publicitaires et d'outils de marketing digital alimentés par intelligence artificielle.

Toute inscription ou utilisation du Service implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.

2. Description du Service

UGC Factory met à disposition les outils suivants :

• JSON Generator — génération de configurations créatives avec Cerveau AI
• UGC Generator — création de vidéos UGC courtes pour Meta Ads
• Bulk UGC — génération de vidéos en lot
• Product Images — génération et édition d'images produit
• Photoshooting — mises en scène produit par IA
• Product Listing Pack — pack complet d'images e-commerce
• Vidéo 360° — vidéos de rotation produit
• Reproduction — reproduction de styles visuels
• Traducteur d'images — traduction de texte sur images
• Lipsync — synchronisation labiale vidéo
• VSL Story — génération de vidéos de vente longues
• Video Analyzer — analyse de performances vidéo
• AI Agent — assistant IA multi-tâches
• Library — bibliothèque de contenus générés

Les fonctionnalités disponibles dépendent du plan souscrit. Le Service évolue continuellement et de nouvelles fonctionnalités peuvent être ajoutées ou modifiées.

3. Offres et tarifs

UGC Factory propose les plans suivants :

Les prix sont indiqués en euros TTC. Les tarifs peuvent être modifiés à tout moment, les modifications ne s'appliquant qu'aux nouvelles souscriptions. Les abonnements en cours conservent leur tarif jusqu'à leur terme.

4. Inscription et compte

L'inscription au Service se fait via un compte sécurisé géré par Clerk. L'utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants de connexion. Toute activité réalisée depuis son compte est présumée effectuée par lui. L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et à jour.

5. Paiement

Les paiements sont traités de manière sécurisée par Stripe. Pour le Plan Mensuel, le prélèvement est automatique chaque mois à la date anniversaire de la souscription. Pour l'Accès à Vie, le paiement est unique et définitif. Les moyens de paiement acceptés sont ceux proposés par Stripe (carte bancaire Visa, Mastercard, etc.).

6. Clés API tierces

Le Service nécessite que l'utilisateur fournisse ses propres clés API auprès de fournisseurs tiers (OpenAI, Anthropic, ElevenLabs, etc.). Ces clés sont stockées exclusivement dans le navigateur de l'utilisateur (localStorage) et ne transitent jamais par les serveurs d'UGC Factory. L'utilisateur est seul responsable de la gestion, de la sécurité et des coûts associés à l'utilisation de ses clés API. UGC Factory ne saurait être tenu responsable des frais engagés auprès de ces fournisseurs tiers.

7. Propriété intellectuelle

Le Service UGC Factory, son interface, son code source, ses algorithmes et son « Cerveau AI » sont la propriété exclusive de l'éditeur et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. L'utilisateur conserve la pleine propriété des contenus qu'il génère à l'aide du Service (vidéos, images, JSON). L'utilisateur est libre d'utiliser ces contenus à des fins commerciales, notamment pour des campagnes publicitaires.

8. Utilisation acceptable

L'utilisateur s'engage à ne pas :

• Utiliser le Service pour générer du contenu illégal, diffamatoire, haineux ou portant atteinte aux droits de tiers
• Tenter de contourner les limites d'utilisation de son plan
• Revendre, sous-licencier ou redistribuer l'accès au Service sans autorisation
• Effectuer du reverse-engineering, décompiler ou tenter d'extraire le code source
• Utiliser le Service d'une manière qui pourrait l'endommager, le désactiver ou le surcharger
• Générer du contenu faisant de fausses promesses médicales ou de résultats garantis

Tout manquement peut entraîner la suspension ou la résiliation du compte sans préavis ni remboursement.

9. Résiliation

• Plan Mensuel : résiliation possible à tout moment depuis votre espace client ou en contactant le support. La résiliation prend effet à la fin de la période de facturation en cours. Aucun remboursement au prorata n'est effectué.
• Accès à Vie : non résiliable par nature (paiement unique). L'accès reste actif tant que le Service existe.
• Par l'éditeur : nous nous réservons le droit de suspendre ou résilier un compte en cas de violation des présentes CGV, de fraude ou d'abus.

10. Disponibilité et maintenance

Le Service est fourni « en l'état » et « selon disponibilité ». Nous nous efforçons d'assurer une disponibilité maximale mais ne garantissons pas un accès ininterrompu. Des interruptions pour maintenance, mises à jour ou cas de force majeure peuvent survenir. Les fonctionnalités dépendent également de la disponibilité des API tierces (OpenAI, Anthropic, etc.) sur lesquelles nous n'avons aucun contrôle.

11. Limitation de responsabilité

UGC Factory ne saurait être tenu responsable : (a) des résultats obtenus par l'utilisateur avec les contenus générés, notamment les performances de campagnes publicitaires ; (b) des coûts engagés auprès des fournisseurs d'API tiers ; (c) de toute perte de données liée au localStorage du navigateur ; (d) de toute interruption de service des API tierces ; (e) de tout dommage indirect, perte de chiffre d'affaires ou manque à gagner.

La responsabilité totale d'UGC Factory est en tout état de cause limitée au montant payé par l'utilisateur au cours des 12 derniers mois.

12. Droit applicable et juridiction

Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l'éditeur.

13. Modifications des CGV

L'éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les utilisateurs seront informés de toute modification substantielle par e-mail ou notification dans l'application. La poursuite de l'utilisation du Service après notification vaut acceptation des nouvelles conditions.

14. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGV, contactez-nous via notre support Discord ou par e-mail à l'adresse indiquée dans votre espace client.